Il aura lieu ce 22 septembre.
Lundi soir, Tour(s) Plus fera sa rentrée avec un Conseil Communautaire plutôt chargé aux Deux Lions… Voici le programme complet des débats en 30 points :
–TRANSPORT
1) Approbation du rapport annuel 2013 FIL BLEU (KEOLIS Tours), délégataire du service public de transport urbain.
2) Approbation du rapport annuel 2013 FIL BLANC (TPMR Tours), délégataire du service public de transport des personnes à mobilité réduite.
3) Approbation du principe de délégation de service public pour le transport des personnes à mobilité réduite.
– CULTURE
4) Approbation du rapport annuel 2013 relatif à la délégation service public Musiques Actuelles 2013.
–SPORT
5) Approbation du rapport annuel 2013 relatif à la délégation de service pour la gestion du Centre Aquatique du Lac à Tours pour l’année 2013.
6) Approbation du rapport annuel 2013 relatif à la délégation de service public du Golf de la Gloriette.
–DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
7) Convention publique d’aménagement du site Mame – Comptes rendus à la collectivité 2013 pour Mame et la sous-opération Ateliers
8) Convention publique d’aménagement relative à l’extension du parc d’activités Les Pins
9) Convention publique d’aménagement du parc d’activités Saint-François
10) Convention publique d’aménagement du parc d’activités de la Vrillonnerie Sud
11) Convention publique d’aménagement du parc d’activités de l’Arche d’Oé 2
12) Convention publique d’aménagement du parc d’activités de La Liodière et ateliers relais
13) Convention Publique d’Aménagement de l’éco-quartier d’affaires Monconseil
14) Convention Publique d’Aménagement du parc d’activités Pierre et Marie Curie
15) Convention publique d’aménagement du parc d’activités Les Deux Croix
16) Concession d’aménagement relative à l’extension et la desserte ferroviaire du parc d’activités les Gaudières à Mettray
17) Rapport annuel relatif à la délégation de service public pour la réalisation et la gestion d’un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit – Exercice 2013.
–TOURISME
18) Approbation du rapport annuel 2013 relatif à la délégation de service public de l’office de tourisme intercommunal.
19) SPL Tours – Val de Loire – Tourisme – Rapport d’activité de l’année 2013.
20) Approbation du rapport annuel 2013 relatif à la délégation de service public des campings communautaires.
21) Campings communautaires – Approbation de la tarification 2015.
–ASSAINISSEMENT
22) Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement de la Communauté d’agglomération Tour(s)plus – Exercice 2013.
–ENVIRONNEMENT
23) Approbation du rapport annuel 2013 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers – Exercice 2013.
–PERSONNEL
24) Fixation du nombre de représentants du personnel et paritarisme au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
25) Fixation du nombre de représentants du personnel et paritarisme au sein du comité technique.
26) Mesures relatives à la gestion administrative du personnel.
–INSTITUTIONS
27) Adoption du règlement intérieur de la Communauté d’agglomération.
28) Désignation des représentants de Tour(s)plus dans différents organismes.
29) Commissions des services publics locaux – Rapports d’activités 2013.
30) Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 12 juin 2014 et des arrêtés n°2014-17 à 2014-50.
