lundi 6 février, 2023

Un conseil communautaire léger lundi à Tour(s)Plus

Il aura lieu au lendemain du second tour des départementales.

La politique ne s’arrête jamais ! A peine le second tour des élections départementales digéré ce dimanche soir, lundi, retour aux affaires « quotidiennes » avec le conseil communautaire de Tour(s)Plus à 19h30 aux Deux Lions. Bon, vu le programme, ça ne devrait pas durer trop longtemps. A moins que quelques débats annexes ne viennent pimenter tout cela…

Ordre du jour (la séance est publique) :

TRANSPORT
Approbation de l’avenant n°4 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018.

HABITAT
Modification n° 1 du programme local de l’habitat 2011-2016 de l’agglomération de Tours.

CULTURE
Approbation de l’avenant n°3 à la convention de délégation de service public des musiques actuelles.
Approbation du principe de délégation de service public des musiques actuelles.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Fondettes – Pôle économique Nord-Ouest – Déclaration d’intérêt communautaire – mise en concurrence préalable à la concession d’aménagement – Désignation de représentants à la commission d’avis sur les candidatures.

DEVELOPPEMENT DURABLE
Adhésion au Syndicat apicole Les Amis des Abeilles et au GDS37.

PERSONNEL
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel.

INSTITUTIONS
Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans ses séances des 19 janvier et 16 février 2015, des arrêtés n° 87 à 93, 2014 et n°1 à 4, 2015 et des marchés attribués en décembre 2014 et janvier 2015.

FINANCES
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d’agglomération de la régie d’assainissement.

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