TOURS : Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 octobre

Proclamation de Monsieur Albert LETELLIER, Maire de Tours, à la population tourangelle, (lue en Conseil Municipal le 3 août 1914) puis affichée dans la ville.

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 juillet 2014

Désignation d’un Secrétaire de Séance.

M. CHEVTCHENKO

1

ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A L’ASSOCIATION FINANCES-GESTION-EVALUATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (AFIGESE).

M. le Maire

2

COMMISSIONS MUNICIPALES – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°1 DU CONSEIL DU 5 MAI 2014.

M. le Maire

3

ASSOCIATIONS DIVERSES – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN DE L’INSTITUT D’ETUDES FRANCAISES DE TOURAINE.

M. le Maire

4

AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR L’EDICTION D’ARRETES DE DELEGATION DE SIGNATURE.

Délibération n°5 retirée de l’ordre du jour.

M. le Maire

6

COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.

Mme AMIOT

7

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS – EXERCICE 2014 – DECISION MODIFICATIVE N°3.

Mme AMIOT

8

BUDGET ANNEXE DE L’EAU – EXERCICE 2014 – DECISION MODIFICATIVE N°1.

Mme AMIOT

9

BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES – DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2014.

Rapporteur Général :

Jacques CHEVTCHENKO

M. le Maire

(SAEM Tours Evènements)

Mme BALLESTEROS

(SAEM Gestion du Marché de Gros)

Mme GARANGER-ROUSSEAU

(SAEM Pompes Funèbres Intercommunales)

10

RAPPORTS D’ACTIVITES ET RAPPORTS DES SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC – ANNEE 2013 – SAEM TOURS EVENEMENTS – SAEM DE GESTION DU MARCHE DE GROS – SAEM DES POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES.

Rapporteur Général :

Jacques CHEVTCHENKO

M. MASSOT

(Effiparc Centre : Parking Anatole France et parkingssouterrains)

M. DROINEAU

(SCBC)

11

RAPPORTS DES ORGANISMES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC – ANNEE 2013 – EFFIPARC CENTRE (PARKING ANATOLE FRANCE ET PARKINGS SOUTERRAINS) – SOCIETE DE CHAUFFAGE DES BORDS DU CHER

Rapporteur Général :

Jacques CHEVTCHENKO

M. BOUCHET

(SPL Tours Val de Loire Tourisme)

Mme AMIOT

(SET)

M. LE SOUËF

(SEM Maryse Bastié)

M. MASSOT

(SEMITRAT)

Mme SCHALK-PETITOT

(SEMIVIT)

12

ACTIVITES DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES DONT LA VILLE DE TOURS EST ACTIONNAIRE – RAPPORTS SUR L’ACTIVITE DE L’ANNEE 2013 – SEM MARYSE BASTIE – SEMIVIT – SEMITRAT- SOCIETE D’EQUIPEMENT DE LA TOURAINE – SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME.

M. DROINEAU

13

CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE POUR L’EXPLOITATION, L’ENTRETIEN, LA MAINTENANCE, LA GARANTIE TOTALE, LE RENOUVELLEMENT ET LA MODERNISATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX – PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES PARTENAIRES.

Mme SCHALK-PETITOT

14

SEMIVIT – CONVENTION D’AFFERMAGE DU 22 FEVRIER 1993 – APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2015 ET DES COMPTES DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2013 DES RESIDENCES MERLUSINE ET COUVRAT DESVERGNES.

Mme AMIOT

15

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS – ANNEE 2014 – COMPLEMENT.

Mme AMIOT

16

VAL TOURAINE HABITAT – OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT – EMPRUNT DE 5 653 515 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L’ACQUISITION DE 60 LOGEMENTS COLLECTIFS  SITUES IMPASSE RIVOLI A TOURS ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE REHABILITATION – GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 35%.

Mme AMIOT

17

VAL TOURAINE HABITAT – OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT – EMPRUNT DE 465 866 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L’ACQUISITION DE 5 LOGEMENTS INDIVIDUELS SITUES RUE FERRER A TOURS AUPRES DE LA SOCIETE ICF HABITAT ATLANTIQUE ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE REHABILITATION  – GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 35%.

Mme AMIOT

18

LA TOURANGELLE – S.A. D’H.L.M. – EMPRUNT DE 1 559 040 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L’ACQUISITION DE 15 LOGEMENTS SITUES RUE GASTON MONMOUSSEAU – OPERATION EOLE EN VENTE EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT AUPRES DE LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER – GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.

Mme AMIOT

19

LA TOURANGELLE S.A. D’H.L.M. – EMPRUNT DE 1 748 146 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L’ACQUISITION DE 10 LOGEMENTS EN VENTE EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT AUPRES DE TOUR(S)HABITAT – OPERATION FONTAINE POTTIER – DEUXIEME TRANCHE – GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.

Mme AMIOT

20

SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE – SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE – EMPRUNT DE 1 510 311 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS SIS ALLEE JEAN ASSOLANT A TOURS EN PRET LOCATIF SOCIAL – OPERATION MARIN LA MESLEE – GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.

Mme AMIOT

21

LOGIOUEST – S.A.D’H.L.M. – GROUPE POLYLOGIS – EMPRUNT DE 3 362 093 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L’ACQUISITION DE 33 LOGEMENTS SOCIAUX AVENUE MARCEL MERIEUX A TOURS – GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.

Mme AMIOT

22

SA D’HLM LA TOURANGELLE – MODIFICATION DES STATUTS ET DU PACTE D’ACTIONNAIRES CONCLU ENTRE TOUR(S)HABITAT ET LA VILLE DE TOURS.

Mme AMIOT

23

TOUR(S) HABITAT – DEMOLITION D’UN BATIMENT A USAGE D’HABITATION SITUE QUARTIER MONTJOYEUX – AVIS DE LA VILLE QUANT A LA DEMOLITION ET AU MAINTIEN DE LA GARANTIE DE L’EMPRUNT SOUSCRIT PAR L’ORGANISME.

Mme AMIOT

24

REMISES GRACIEUSES DE DETTES.

Mme AMIOT

25

ADMISSIONS DE RECETTES EN NON VALEUR 2014.

Mme AMIOT

26

TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT – DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE.

Mme BALLESTEROS

27

FORMATION DES JEUNES ARTISANS – PARTICIPATION DE LA VILLE AU TITRE DE L’ANNEE 2014 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT D’INDRE-ET-LOIRE.

Mme BALLESTEROS

28

RENOVATION DES VITRINES DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE TOURS – PARTICIPATION DE LA VILLE AU TITRE DE L’ANNEE 2014 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE TOURAINE ET A LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANANT D’INDRE-ET-LOIRE.

Mme BALLESTEROS

29

COMMERCE – ORGANISATION DE VITILOIRE – FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE – LES 30 ET 31 MAI 2015.

Mme AMIOT

30

UTILISATION D’UNE SOLUTION DE VENTE AUX ENCHERES SUR INTERNET – GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES DE JOUE-LES-TOURS, SAINT-CYR-SUR-LOIRE, LA RICHE, PARCAY-MESLAY- ROCHECORBON, CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE, SAVONNIERES, FONDETTES ET TOURS.

M. DROINEAU

31

EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX – AVENANTS N° 17 AU CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE CONCLU AVEC DALKIA FRANCE POUR LE LOT 1, N°19 POUR CELUI CONCLU AVEC IDEX ENERGIES POUR LE LOT 2.

Délibération n°32 retirée de l’ordre du jour.

M. CHEVTCHENKO

33

RESSOURCES HUMAINES – MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL.

M. LEBRETON

34

AIRE DE STATIONNEMENT DES GENS DU VOYAGE DE LA PRAIRIE DU BOIS DES PLANTES – PROROGATION DES CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA VILLE DE SAINT PIERRE DES CORPS – AVENANTS N°1.

Mme AMIOT

35

15 rue du Pavillon – Acquisition de terrain de 75 m² – parcelle BV 468 – appartenant à Madame et Monsieur GARDES.

Mme AMIOT

36

60 A 86 RUE DU CHEMIN DE FER – ACQUISITION DE 369 M² DE TERRAIN APPARTENANT A TOURS(S)HABITAT.

Mme AMIOT

37

28 rue Arthur Rimbaud – rue de l’Aérogare – Cession d’un terrain à la Société S.A.S IRE.

Mme AMIOT

38

Résidence Honoré de Balzac – Cession d’emplacement de parking à Madame et Monsieur ROUSSEAU.

Mme AMIOT

39

CONVENTION DE RESTITUTION DES TERRAINS D’ASSIETTE DU POSTE ERDF DE LA RUE DE CONSTANTINE ET DU JARDIN FRANCOIS 1ER.

Mme AMIOT

40

DECLARATION DE PROJET PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE DU PROJET D’AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE.

M. DROINEAU

41

DECLASSEMENT DES EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC NECESSAIRES A LA REALISATION DU PROJET D’ AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE – MISE A L’ENQUETE PUBLIQUE.

M. DROINEAU

42

QUARTIER DE LA BELLE-FILLE – CARREFOUR DU LAC – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE BANDES DE TERRAIN DANS L’EMPRISE DE LA VOIRIE.

M. DROINEAU

43

RUE DES DOUETS – ALLEE ROGER LECOTTE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE BANDES DE TERRAIN DANS L’EMPRISE DE LA VOIRIE.

M. DROINEAU

44

RUES DU DUC DE MAYENNE ET DES PATUREAUX – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE BANDES DE TERRAINS SITUEES DANS L’EMPRISE DE LA VOIRIE – APPROBATION PAR LE CONSEIL.

M. DROINEAU

45

67 RUE FRANCOIS HARDOUIN – CLASSEMENT D’UNE IMPASSE ET DE PARCELLES SUITE A LA MISE A L’ALIGNEMENT – APPROBATION PAR LE CONSEIL.

M. DROINEAU

46

RUE SAINT-BARTHELEMY – CLASSEMENT D’UNE BANDE DE TERRAIN DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA VILLE DE TOURS SUITE A LA MISE A L’ALIGNEMENT – APPROBATION PAR LE CONSEIL.

M. DROINEAU

47

GYMNASE RONSARD – HABILITATION DU MAIRE A SIGNER LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA CREATION D’UN LOCAL DE RANGEMENT.

M. DROINEAU

48

CONVENTION AU CONTRAT DE CONCESSION DE DISTRIBUTION ET DE FOURNITURE D’ELECTRICITE – RODP.

M. DROINEAU

49

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE DE LA VILLE DE TOURS ET COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU POTABLE FOURNI PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-CYR-SUR-LOIRE, SAINTE-RADEGONDE ET SAINT-SYMPHORIEN – EXERCICE 2013.

M. DROINEAU

50

CRECHE GRECOURT – TRAVAUX DE RENOVATION DU BATIMENT ET REAMENAGEMENT DE LA BUANDERIE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE TOURAINE.

M. DROINEAU

51

TRANSITION ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX – SOLLICITATION D’UNE DOTATION AU FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS.

M. CHEVTCHENKO

52

ETUDE TECHNIQUE DE GRDF POUR LE DEPLOIEMENT DES COMPTEURS COMMUNICANTS EN GAZ SUR LES BATIMENTS PROPRIETES DE LA VILLE – AUTORISATION D’ACCES AUX BATIMENTS MUNICIPAUX.

M. LEBRETON

53

CONVENTION DE MUTUALISATION DE LA RADIO NUMERIQUE TETRA DU SYSTEME DE TRANSPORT ENTRE LA VILLE DE TOURS, LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS, ET KEOLIS TOURS.

M. COULON

Présentation du projet de Tours, ville numérique.

M. COULON

54

CONVENTION-CADRE UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS – VILLE DE TOURS.

Mme DARNET MALAQUIN

55

CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET L’ASSOCIATION DES USAGERS DES CENTRES SOCIAUX GIRAUDEAU ET MARYSE BASTIE POUR LE FONCTIONNEMENT DE L’ACCUEIL DE LOISIRS MERMOZ-BASTIE PENDANT L’ANNEE SCOLAIRE 2014-2015.

M. de GERMAY

56

SOIREE-DEBAT SUR LA SANTE MENTALE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA MUTUALITE FRANCAISE CENTRE.

Mme BEUZELIN

57

CINEMATHEQUE – ANNEE 2015 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES, DE LA REGION CENTRE ET DU DEPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE.

Mme BEUZELIN

58

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS – DEMANDE D’UNE AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA SOCIETE DES EDITEURS ET DES AUTEURS DE MUSIQUE – ANNEE SCOLAIRE 2014-2015.

Mme BEUZELIN

59

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS – ATTRIBUTION DE BOURSES RECOMPENSES AUX ELEVES – ANNEE 2014-2015.

Mme BEUZELIN

60

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS – DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE LA REGION CENTRE POUR L’OPERATION ORCHESTRE A L’ECOLE AU TITRE DE L’ANNEE 2014-2015.

Mme BEUZELIN

61

PASSEPORT CULTUREL ETUDIANT – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’UNIVERSITE, LE CROUS ORLEANS-TOURS, LE DEPARTEMENT D’INDRE- ET-LOIRE ET LA VILLE DE TOURS.

Mme BEUZELIN

62

SITE DE LA CAMUSIERE- CREATION DE RESERVES EXTERNALISEES POUR LES MUSEES DE LA VILLE -AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE DEPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE.

Mme BEUZELIN

63

MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE – EXPOSITION TEMPORAIRE ” MAMMOUTHS” DU 9 DECEMBRE 2014 AU 14 JUIN 2015.

Mme BEUZELIN

64

MUSEE DES BEAUX-ARTS – EXPOSITION LOUIS FRANCOIS CASSAS, SES VOYAGES EN ITALIE ET SES MECENES DU 21 NOVEMBRE 2015 AU 22 FEVRIER 2016 – DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L’ETAT (DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES) ET DE LA REGION CENTRE.

Mme BEUZELIN

65

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – POLE ASSOCIE DOCUMENTAIRE – CONVENTION DE COOPERATION DOCUMENTAIRE ENTRE LA VILLE ET LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE – DEMANDE DE SUBVENTION.

Mme BEUZELIN

66

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – PARTENARIAT EN MATIERE DE RESSOURCES NUMERIQUES.

Mme BEUZELIN

67

GRAND THEATRE DE TOURS – ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES – CONVENTION DE PARTENARIAT AUTOUR DES ACTIVITES ARTISTIQUES DU GRAND THEATRE.

Mme BEUZELIN

68

GRAND THEATRE DE TOURS – ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES – CONVENTION DE MECENAT.

Mme BEUZELIN

69

GRAND THEATRE DE TOURS – ACTIVITES LYRIQUES – VENTE D’UN SPECTACLE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE TOURS.

Mme BEUZELIN

70

GRAND THEATRE DE TOURS – ACTIVITES SYMPHONIQUES – CONTRAT DE VENTE DE CONCERTS A DES STRUCTURES PUBLIQUES OU PRIVEES.

Mme BEUZELIN

71

GRAND THEATRE DE TOURS – ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES – CONVENTION 2014 ENTRE LE DEPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE ET LA VILLE DE TOURS.

Mme BEUZELIN

72

GRAND THEATRE DE TOURS – ORCHESTRE SYMPHONIQUE REGION CENTRE-TOURS – CONVENTION DE MISSIONS POUR L’ORCHESTRE REGIONAL AU TITRE DE L’ANNEE 2014 ENTRE LA REGION CENTRE ET LA VILLE DE TOURS.