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Années Joué, publicité et nouvelles rues au conseil municipal de Joué-lès-Tours

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29 points à l’ordre du jour ce lundi.

Ce lundi soir, il y a conseil municipal à 19h30 à la mairie de Joué-lès-Tours et la séance est publique. Info-Tours.fr vous propose de découvrir l’ordre du jour de la séance…

 

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL

N° 1 – Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2017 – Métropole

N° 2 – Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mars 2017

AMENAGEMENT URBAIN ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

N° 3 – Approbation du projet de règlement local de publicité

N° 4 – Acquisition 9 rue Mirabeau

N° 5 – Acquisition du 2 place de l’église

N° 6 – Désaffectation et déclassement du square Fernand Gravey

N° 7 – Délégation de Service Public chauffage urbain – AOT parcelle MICHELIN N° 8 – Dénomination « Impasse du Breuil »

N° 9 – Dénomination « Impasse du Puits Tessier »

N° 10 – Dénomination de voie « place Adrienne Bolland » N° 11 – Dénomination du rond-point du Petit Clos

N° 12 – Versement à Initiative Touraine Chinonais pour le financement d’un projet de développement d’entreprise

ESPACE PUBLIC

N° 13 – « Au Petit Marché du Soir  » de la Longère des Grands Chênes – Fixation des droits de place

 N° 14 – Effacement du réseau rue Descartes – Approbation de la proposition du SIEIL

ENVIRONNEMENT

 N° 15 – Modification de l’arrêté préfectoral portant délimitation des zones termitées ou susceptibles de l’être

SPORTS, CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE

N° 16 – Années Joué – Aides à projets

VIE CITOYENNE

N° 17 – Programmation des subventions 2017 de la Politique de la Ville

RESSOURCES HUMAINES

N° 18 – Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)

N° 19 – Heures supplémentaires – Contingent mensuel de 25 heures

N° 20 – Modification de l’indice de référence pour le calcul de l’indemnité des élus

N° 21 – Modifications du tableau des effectifs – ouvertures de postes contractuels

N° 22 – Mise à disposition de personnel

FINANCES

N° 23 – Fonds de concours 2017 auprès de Tours Métropole Val de Loire

N° 24 – Subventions à l’Association Tourangelle des Centres Sociaux (ATCS) et à l’Association Jocondienne des Centres Sociaux (AJCS) pour les Contrats Locaux d’Accompagnement Scolaire (CLAS)

N° 25 – Construction de deux gymnases – Modification du montant de la prime versée aux candidats

N° 26 – Modifications des tarifs 2017

N° 27 – Subvention pour déplacement du Collège Beaulieu au Championnat de France UNSS de rugby à la Seyne sur Mer

N° 28 – Subventions pour aide à projets aux écoles

DELEGATIONS AU MAIRE

N° 29 – Délégations au Maire – Compte rendu des Décisions n°123 à n° 224 prises du 14 mars au 2 mai 2017

Vitiloire
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