Débat sur le budget au menu du conseil municipal jocondien

La réunion a lieu ce lundi soir.

Info-Tours.fr vous propose de prendre connaissance de l’ordre du jour du conseil municipal de Joué-lès-Tours prévu ce lundi 25 janvier 2016 à 19h30 en mairie et diffusé sur Internet. Nous y reviendrons plus longuement dans la semaine.

I.      APPROBATION DU PROCES-VERBAL
N° 1 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2015

II.      AMENAGEMENT URBAIN ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° 2 – Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées 45 et 47 rue de Chantepie et 5 et 7 rue Jean Moulin
N° 3 – Gestion du service public d’eau potable – saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux sur le principe de recours à une délégation de service public

III. ESPACE PUBLIC
N° 4 – Ligne de Tramway – Avenant 1 à la convention de superposition de gestion et d’affectation
N° 5 – Ligne de Tramway : Maintenance, réparation et modification des carrefours à feux – Groupement de commandes
N° 6 – Travaux de voirie 2016-2020 : autorisation de lancer l’appel d’offres

IV.      SPORTS, CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
N° 7 – Avance sur subventions aux associations – année 2016
N° 8 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et la Maison des Jeunes et de la Culture
N° 9 – Tarif spécifique pour l’Ecole Municipale de Natation – Ajustement
N° 10 – Tarifs – 1er semestre 2016 – Ecole Municipale de Natation à la  piscine Alouette pour les élèves inscrits

V. EDUCATION, JEUNESSE
N° 11 – Subventions d’aide à projet aux écoles

VI. FINANCES
N° 12 – Débat d’Orientation Budgétaire 2016
N° 13 – Révision des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements

VII. VIE CITOYENNE
N° 14 – Convention de réservation de logements locatifs sociaux entre la Communauté d’agglomération Tour(s)plus, la ville de Joué-lès-Tours et les bailleurs sociaux
N° 15 – Renouvellement de la convention entre la ville de Joué-lès-Tours et Val Touraine Habitat relative aux postes de correspondants de quartier – Année 2016
N° 16 – Versement à Initiative Touraine Chinonais pour le financement de deux projets de création d’entreprise

VIII. RESSOURCES HUMAINES
N° 17 – Modification du tableau des effectifs – Ouverture de postes titulaires
N° 18 – Modifications du tableau des effectifs – Ouverture de postes non-titulaires

IX.      DELEGATIONS AU MAIRE
N° 19 – Délégations au Maire – Compte rendu des Décisions n° 628 à n° 685 prises du 27 novembre au 23 décembre 2015

ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR
X. RESSOURCES TECHNIQUES
N° 20 – Fourniture et distribution d’électricité alimentant les installations des collectivités dans le cadre d’un groupement d’achat – autorisation de signature des marchés subséquents

À lire sur Info Tours

Suivez l'actualité en temps réel

La météo présentée par

TOURS Météo

Recherche

StorieTouraine - L'actu en résumé

Inscription à la newsletter

Agenda