La réunion risque d’être assez animée…
De gros dossiers seront sur la table du conseil communautaire de Tour(s)Plus lundi soir à 19h30 au siège de l’agglomération aux Deux-Lions. Non, pas l’ajout de voies dans la voirie communautaire ni le prêt d’oeuvres d’art. Mais plutôt le point N°2 de l’ordre du jour : le choix du délégataire chargé de gérer le Temps Machine de Joué-lès-Tours pour les années qui viennent. Depuis sa création, la salle de musiques actuelles est pilotée par Travaux Publics, association qui risque bien de laisser sa place à l’ASSO – Terres du Son dès le 1er janvier 2016 (donc dans moins de deux mois), un changement qui ne risque pas de se faire dans la simplicité… Et puis un peu plus tard, on parlera budget avec le débat d’orientations. Et ça c’est toujours un gros dossier même si l’agglo se porte globalement bien.
Voici l’intégralité de l’ordre du jour (la séance est publique) :
TRANSPORT : rapporteur Monsieur Jean-Gérard PAUMIER :
1) Dissolution de la SEMITRAT – Approbation du projet de dissolution.
CULTURE : rapporteur Monsieur Cédric DE OLIVEIRA :
2) Délégation de service public pour la gestion de la salle des musiques actuelles : Choix du délégataire.
3) Convention de prêt locatif d’œuvres d’art.
INFRASTRUCTURES : rapporteur Monsieur Jean-Gérard PAUMIER :
4) Intégrations dans la voirie communautaire au titre de l’année 2015.
ASSAINISSEMENT : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET :
5) Approbation de l’avenant n° 6 à la convention conclue avec VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux pour la facturation et la perception de la redevance assainissement due par les usagers de la commune de Ballan-Miré.
PERSONNEL : rapporteur Monsieur Alexandre CHAS :
6) Mesures relatives à la gestion administrative du personnel.
FINANCES : rapporteur Monsieur Christian GATARD :
7) Budget principal – Exercice 2015 – création de deux autorisations de programme liées à la compétence Habitat et Décision modificative n°2.
8) Budget transport – Exercice 2015 – Décision modificative n°1.
9) Budget 2016 – Débat d’orientations budgétaires.
INSTITUTIONS : rapporteur Monsieur Jean-Luc GALLIOT :
10) Désignation des représentants de Tour(s)plus au syndicat mixte Touraine Propre – Modifications.
INSTITUTIONS : rapporteur Monsieur Philippe BRIAND :
11) Schéma départemental de coopération intercommunale – Avis.
12) Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 5 octobre 2015, des arrêtés n°A2015-48 à A2015-65 et des marchés attribués en septembre 2015.
