Il aura lieu jeudi soir.
Ce jeudi, à partir de 19h30, Joué-lès-Tours réunit son conseil municipal en mairie. 37 points seront à l’ordre du jour de la réunion. Voici quelques points forts de la soirée :
– Adoption du projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
– Projet de rapport de mutualisation des services
– Avenant au contrat de concession de distribution d’énergie calorifique avec la société Dalkia
– Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
…et le détail de l’o’rdre du jour :
I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL
N° 1 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 septembre 2015
II. INSTITUTIONS
N° 2 – Adoption du projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
N° 3 – Projet de rapport de mutualisation des services
III. RAPPORTS D’ACTIVITE
N° 4 – DALKIA : Compte rendu annuel 2013-2014 sur la concession du réseau de chaleur
N° 5 – VEOLIA : Rapport annuel 2014 du délégataire et rapport 2014 sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable
N° 6 – GrDF – Compte-rendu d’activité 2014 sur la délégation du service de gaz naturel
N° 7 – VINCI PARK – Rapport d’activité 2014 sur la délégation du service public pour l’exploitation du parking Gamard
N° 8 – Pompes Funebres Intercommunales – Rapport annuel d’activite 2014
N° 9 – Tour(s)plus : Rapport annuel 2014 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement
N° 10 – Tour(s)plus : Rapport annuel 2014 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets ménagers
N° 11 – S.E.M Maryse Bastié – Rapport d’activité 2014
N° 12 – Société d’Equipement de la Touraine (S.E.T) – Rapport d’activité 2014
N° 13 – Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire (SIEIL) – Rapport d’activité 2014
IV. AMENAGEMENT URBAIN ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° 14 – Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
N° 15 – Autorisation de déposer le permis de démolir de la piscine Jean Bouin
N° 16 – Annulation de la rétrocession du fonds de commerce « Histoire de Tartes » situé 35/37 rue Gamard
N° 17 – FISAC d’agglomération – Avenant n°1 à la convention du 26 juin 2013 portant sur la signalétique des pôles commerciaux et des places de marché
N° 18 – Acquisition d’une partie de l’emplacement réservé n°7 en vue de la réalisation d’une piste cyclable sur la route de la Vieille Carte
N° 19 – Convention de servitudes avec ERDF pour la réalisation d’une ligne électrique souterraine rue des Varennes
V. ENVIRONNEMENT
N° 20 – Avenant n°9 au contrat de concession de distribution d’énergie calorifique avec la société Dalkia
N° 21 – Convention de partenariat pour l’implantation de conteneurs de collecte Textiles Linges de Maison Chaussures
VI. SPORTS, CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
N° 22 – Contrat de développement culturel avec le Conseil Départemental d’Indre-et-Loire – Régie Autonome Culturelle
N° 23 – Convention de partenariat avec l’Association Cultures du Coeur d’Indre-et-Loire
N° 24 – Demande d’attribution de subvention annuelle pour l’aide à l’acquisition de partitions pour le Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC) de Joué-lès-Tours
N° 25 – TELETHON – Contrat d’engagement 2015
VII. EDUCATION, JEUNESSE
N° 26 – Mise en place d’une convention de réciprocité avec la commune de Ballan-Miré – Scolarisation hors Commune
N° 27 – Conventionnement avec la CAF Touraine : Fonds d’aide aux accueils de loisirs
VIII. VIE CITOYENNE
N° 28 – Versement à Initiative Touraine Chinonais pour le financement d’un projet de reprise d’entreprise
N° 29 – Labellisation « Maison de service au public »
N° 30 – Renouvellement de la convention Cap’Asso avec l’association Résoudre pour un poste d’animateur multimédia créé en 2005
IX. RESSOURCES HUMAINES
N° 31 – Modification du tableau des effectifs – ouverture de postes non titulaires
N° 32 – Modification du tableau des effectifs – Ouverture de postes pour le tableau d’avancement 2016
N° 33 – Logements de fonction – Modification de la règlementation – Fixation du montant du loyer du logement du Parc des Bretonnières
X. FINANCES
N° 34 – Décision Modificative N°1 Régie Autonome Culturelle
N° 35 – Partenariats en fonctionnement – Demande de subventions 2016
XI. DELEGATIONS AU MAIRE
N° 36 – Délégations au Maire – Compte rendu des décisions n° 437 à 554 prises du 14/09 au 26/10/15
XII. AMENAGEMENT URBAIN ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° 37 – Acquisition d’un local commercial Place George Clémenceau
