La réunion, publique, aura lieu lundi 29 juin à 19h30 aux Deux-Lions.
Ca fait partie des dossiers importants pour l’agglo de Tours : l’installation d’une auberge de jeunesse. Et bien on devrait en savoir plus sur le projet ce 29 juin lors du conseil communautaire de Tour(s)Plus puisqu’il figure à l’ordre du jour parmi une bonne trentaine d’autres délibérations dont des sujets sur les transports, les déchets, les campings, la taxe de séjour… La réunion risque d’être longue car plusieurs rapports doivent être présentés. Voici le programme :
TRANSPORT
1) Approbation du rapport annuel 2014 FIL BLEU (KEOLIS TOURS), délégataire du service public de transport urbain.
2) Approbation du rapport annuel 2014 FIL BLANC (TPMR TOURS), délégataire du service public de transport des personnes à mobilité réduite.
HABITAT
3) Approbation de la modification n°1 du PLH 2011-2016 de Tour(s)plus.
4) Lancement de la procédure d’élaboration du Programme Local de l’Habitat 2017-2022 de l’agglomération de Tours.
5) OCELOR – demande de subvention.
CULTURE
6) Rapport annuel relatif à l’exécution de la délégation de service public des musiques actuelles pour 2014.
7) Approbation avenant n°1 à la convention financière 2015 du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré.
SPORT
8) Rapport annuel relatif à l’exécution de la délégation de service public du golf de la Gloriette pour l’année 2014.
9) Rapport annuel relatif à l’exécution de la délégation de service public du Centre aquatique du Lac pour l’année 2014.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
10) Rapport annuel relatif à la délégation de service public pour la réalisation et la gestion d’un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit – Exercice 2014.
11) Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d’un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit – Avenant n°7 relatif à la modification de l’article 28-3 du contrat – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de fibres optiques nues et d’infrastructures.
12) Déclaration de l’intérêt communautaire de l’opération relative à la requalification des abords et l’amélioration de l’accessibilité du pôle commercial de la Grange à Joué-lès-Tours.
13) Parc d’activités de la Vrillonnerie Sud – Approbation du Cahier des Charges de Cession ou de location des Terrains (C.C.C.T).
TOURISME
14) Rapport annuel relatif à la délégation de service public de l’office de tourisme intercommunal.
15) Rapport annuel relatif à la délégation de service public des campings communautaires de Saint-Avertin et de Savonnières.
16) Acquisition ou installation d’une auberge de jeunesse – Déclaration d’intérêt communautaire – Demande de subventions au titre du contrat départemental de développement solidaire (CDDS) et du contrat régional de solidarité territorial (CRST).
17) Taxe de séjour- Tarifs applicables à compter du 1er octobre 2015.
ASSAINISSEMENT
18) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement de la communauté d’agglomération Tour(s)plus – Exercice 2014.
ENVIRONNEMENT
19) Rapport annuel relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers – Exercice 2014.
ENERGIE
20) Avenant n°2 au règlement du fonds de concours Mutation énergétique des bâtiments communaux.
PERSONNEL
21) Mesures relatives à la gestion administrative du personnel.
22) Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat mixte de l’agglomération tourangelle par la Communauté d’agglomération.
23) Prestations sociales.
FINANCES
24) Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2014 du Budget Principal et affectation du résultat.
25) Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2014 du Budget annexe du Transport et affectation du résultat.
26) Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2014 du Budget Assainissement et affectation du résultat.
27) Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2014 du Budget principal, du Budget de l’assainissement et du Budget transport.
28) Exercice 2015 – Budget Supplémentaire – Actualisation des autorisations de programme.
29) Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Cerelles-Chanceaux : approbation des transferts d’équipements et de biens entre Tour(s)plus et la commune de Cerelles et du principe de répartition de la dette du SIA Cerelles Chanceaux sur Choisille au 30 juin 2015.
30) Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Cerelles-Chanceaux – Reprise d’un emprunt relatif à la compétence Assainissement.
31) Soutien de la Communauté d’agglomération à l’organisation de congrès.
INSTITUTIONS
32) Remplacement d’un représentant de Tour(s)plus au Conseil de surveillance du CHU de Tours – Désignation.
33) Changement de dénomination d’un équipement communautaire.
34) Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 18 mai 2015, des arrêtés n°2015-24 à 2015-29 et des marchés attribués en avril 2015.
