lundi 6 février, 2023

Budget et autres réjouissances lundi au conseil communautaire de Tour(s)Plus

La réunion sera chargée…

Comme avant chaque réunion du Conseil Communautaire de Tour(s)Plus, Info Tours.fr vous propose de consulter le menu complet des débats des élus prévus ce lundi 15 décembre, à 19h30, au siège de l’agglo aux Deux Lions. Après les premières discussions autour du budget 2015 (Cf. notre article du mois dernier), les choix budgétaires doivent être entérinés pour l’année 2015, les premiers sous la direction de Philippe Briand et de la droite.

 

HABITAT

1) Rapport relatif à l’exécution 2011-2013 du 2ème Programme Local de l’Habitat.

CULTURE

2) Subvention fonctionnement Association TRAVAUX PUBLICS pour 2015.

3) Subvention fonctionnement CDRT pour 2015.

SPORT

4) Sport – Délégation de service public pour l’exploitation, l’entretien et la gestion du Centre aquatique du Lac à Tours – Approbation de l’évolution des tarifs du délégataire.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

5) Pôle Territorial de Coopération Economique Coopaxis – Approbation de la convention de partenariat pluriannuelle 2014-2015-2016.

ASSAINISSEMENT

6) Fixation des tarifs du service public de l’assainissement collectif pour l’année 2015.

7) Fixation des tarifs du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) pour l’année 2015.

8) Délégation du service public de l’assainissement sur le territoire de la commune de Joué-lès-Tours. Maintien de l’échéance du contrat.

9) Avenant n° 4 à la convention conclue avec Véolia Eau Compagnie Générale des Eaux pour la facturation et la perception de la redevance assainissement due par les usagers des communes de Chanceaux-sur-Choisille et Parçay-Meslay.

ENVIRONNEMENT

10) Transfert de parcelles de l’ex-SMICTOM de la Billette à Tour(s)plus.

PERSONNEL

11) Mesures relatives à la gestion administrative du personnel.

FINANCES

12) Budget principal – Admission en non-valeur.

13) Budget annexe de l’assainissement- Admission en non-valeur.

14) Vote du Budget Primitif 2015.

15) Dotation de solidarité communautaire pour l’année 2015.

16) Fixation des taux d’imposition au titre de l’exercice 2015.

ADMINISTRATION GENERALE

17) Avenant n°1 à la convention constitutive d’un service commun relatif à la propreté urbaine.

INSTITUTIONS

18) Modifications statutaires – Extension des compétences communautaires à la compétence facultative Enseignement supérieur-Recherche.

19) Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 3 novembre 2014, des arrêtés n°70 à 79 et des marchés attribués en octobre 2014.

 

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