Vie locale

Tour(s)Plus : la Métropole et 15 autres sujets lundi soir

On parlera aussi des aides pour les agriculteurs, de tourisme ou des gens du voyage.

Voici l'ordre du jour du prochain conseil communautaire de Tour(s)Plus prévu ce lundi 19 septembre dès 19h30 en séance publique au siège de l'agglomération aux Deux-Lions.

INSTITUTIONS : rapporteur Monsieur Philippe BRIAND;

1) Transformation de la Communauté d'agglomération en métropole - Saisine des Conseils municipaux et du représentant de l'état en vue de l'obtention par décret du statut de métropole.

2) Chartes de gouvernance - Approbation.

3) Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 13 juin, des arrêtés n°2016-34 à 2016-50 et des marchés attribués en mai et juin 2016.

FINANCES : rapporteur Monsieur Christian GATARD;

4) Attributions de fonds de concours aux communes

5) Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage.

6) Dégrèvement de la taxe foncière sur le non bâti pour les jeunes agriculteurs.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : rapporteur Monsieur Serge BABARY;

7) Observatoire de l'Economie et des Territoires de Touraine - Désignation des représentants de la communauté d'agglomération.

TOURISME : rapporteur Monsieur Serge BABARY;

8) Délégations de service public des campings communautaires de Tours Val de Loire sur la commune de Saint-Avertin et de La Confluence sur la commune de Savonnières - Avenants aux contrats.

9) Rapport 2015 du représentant de la Communauté d'agglomération au conseil d'administration de la SPL Tours Val de Loire Tourisme.

AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE : rapporteur Monsieur Alain GUILLEMIN;

10) Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit - Avenant n°8 relatif à l'extension du périmètre de la concession, à la modification de l'article 1 de l'avenant n°7 et à la procédure de révision des tarifs réglementés.

CULTURE : rapporteur Monsieur Cédric DE OLIVEIRA;

11) Délégation de services publics musiques actuelles - approbation de la grille tarifaire 2016/2017 du Temps Machine.

RESSOURCES HUMAINES : rapporteur Monsieur Alexandre CHAS;

12) Créations et suppressions de postes.

13) Mise à disposition de personnel auprès du syndicat mixte Touraine Propre.

14) Convention entre la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et l'établissement public de coopération culturelle de l'école supérieure des beaux-arts de Tours-Angers- Le Mans pour la gestion à titre payant de son personnel exerçant sur le site de Tours par les services de médecine préventive, de prévention professionnelle et le service social.

ASSAINISSEMENT : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET;

15) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus - Exercice 2015.

ENERGIE : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET;

16) Attribution du Fonds de concours sur le volet mutation énergétique des bâtiments communaux.