Découvrez l’ordre du jour.
C’est la rentrée pour les élus des 22 communes de la métropole de Tours : ils se retrouveront ce lundi 25 septembre à 19h30 au siège des Deux-Lions afin de voter 46 points à l’ordre du jour et sûrement aborder quelques sujets d’actualité.Au programme par exemple : une subvention exceptionnelle pour les victimes d’Irma aux Antilles ou un gros sujet sur le tourisme.
Voici l’ordre du jour prévisionnel de la soirée (publique).
INSTITUTIONS : rapporteur Monsieur Philippe BRIAND;
01) Désignation des représentants de Tours Métropole Val de Loire à la commission consultative paritaire du SIEIL.
02) Composition des commissions thématiques de Tours Métropole Val de Loire – Modifications.
03) Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 19 juin 2017, des arrêtés n° A2017-60 à A2017-82 et des marchés attribués en mai, juin et juillet 2017.
FINANCES : rapporteur Monsieur Christian GATARD;
04) Attribution de fonds de concours aux Communes.
05) Attribution de fonds de concours aux Communes pour le Fonctionnement des piscines communales.
06) Demande de fonds de concours de la Métropole auprès des Communes membres.
07) Convention avec le Département d’Indre et Loire pour l’exercice de compétences départementales relatives au secteur social et transfert de la compétence gestion des routes.
08) Transferts de charges 2017 entre la Métropole et ses Communes membres – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts (CLET) – Fixation des montants des charges transférées par les Communes.
09) Réforme du stationnement payant – Affectation du produit des forfaits de post-stationnement.
10) Budget principal – Titres irrécouvrables – Admission en non-valeur.
11) Budget Principal – Exercice 2017 – Décision Modificative N°2.
12) Budget annexe de l’assainissement Titres irrécouvrables – Admission en non-valeur et créances éteintes.
13) Budget Assainissement – Exercice 2017 – Décision Modificative N°2.
14) Budget transport – Exercice 2017 – Décision Modificative N°1.
15) Appel de l’association des maires de France (AMF) à la solidarité nationale avec les victimes de l’ouragan Irma.
RESSOURCES HUMAINES : rapporteur Monsieur Alexandre CHAS;
16) Créations et suppressions de postes.
TOURISME : rapporteur Monsieur Serge BABARY;
17) Rapport annuel relatif à la délégation de service public de l’office de tourisme métropolitain.
18) Rapport annuel relatif à la délégation de service public des campings métropolitains de Saint-Avertin et de Savonnières.
19) Rapport 2016 du représentant de la Métropole au conseil d’administration de la SPL Tours Val de Loire Tourisme.
20) Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de l’office de tourisme – SPL Tours Val de Loire Tourisme.
SPORT : rapporteur Madame Marie-France BEAUFILS;
21) Rapport annuel relatif à l’exécution de la délégation de service public du golf de la Gloriette.
22) Rapport annuel relatif à l’exécution de la délégation de service public pour la gestion du centre aquatique du Carré d’Ô.
23) Rapport annuel relatif à l’exécution de la délégation de service public du Centre aquatique du Lac.
24) Approbation de la grille tarifaire du Centre aquatique du Lac.
HABITAT : rapporteur Monsieur Christian GATARD;
25) Adoption du 3ème Programme Local de l’Habitat de Tours Métropole Val de Loire 2018-2023.
26) Approbation de la cession des actions de l’ESH La Tourangelle détenues par l’OPH Tour(s) Habitat au profit des sociétés Semivit et SEM Maryse Bastié.
AMENAGEMENT URBANISTIQUE : rapporteur Monsieur Christian GATARD;
27) Déclaration préalable à l’édification d’une clôture – Commune de Parçay Meslay.
28) Déclaration préalable à l’édification d’une clôture – Commune de La Riche.
29) Révision allégée n°1 du PLU de Chanceaux-sur-Choisille – Arrêt du projet.
30) Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Notre-Dame-d’Oé.
31) Modification n°2 du PLU de Fondettes – Approbation du PLU.
32) Révision du PLU de Villandry – Mise en débat des orientations du Projet d’aménagement et de développement durable (PADD).
33) Elaboration du PLU de Parçay-Meslay – Approbation du PLU.
34) Instauration des périmètres de DPU- Commune de Parçay-Meslay.
ENVIRONNEMENT : rapporteur Monsieur Jean-Luc GALLIOT;
35) Rapport annuel relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers exercice 2016.
DEVELOPPEMENT DURABLE : rapporteur Monsieur Jean-Luc GALLIOT;
36) Fonds de concours plan climat.
37) Adhésion au Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine.
ENERGIE : rapporteur Monsieur Jean-Luc GALLIOT;
38) Adhésion au syndicat intercommunal d’électrification d’Indre et Loire au titre de la compétence « création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides » hybrides.
39) Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Rabaterie a Saint-Pierre-des-Corps – Avenant n°1 à la convention de concession.
40) Programme de travail et d’échanges entre Tours Métropole Val de Loire et EDF Commerce Centre Val de Loire.
41) Fonds de concours Mutation énergétique des bâtiments communaux 2017.
42) Perception de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité.
EAU – ASSAINISSEMENT : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET;
43) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement de Tours Métropole Val de Loire – exercice 2016.
44) Délégation de l’exploitation du service public de production et distribution d’eau potable sur les communes de Fondettes, Luynes et Saint Etienne de Chigny – Prorogation par avenant du contrat de DSP en cours.
45) Redevances pour pollution domestique et modernisation des réseaux de collecte – Modalités de reversement – Convention entre Tours Métropole Val de Loire et L’Agence de l’Eau Loire Bretagne.
46) Fédération nationale des collectivités concédantes et régies – Adhésion de la métropole.
