Tours

Mercredi, premier conseil métropolitain à Tours

Avec un gros morceau à l'ordre du jour : le budget.

Une semaine après la cérémonie officielle qui a permis de célébrer la naissance de Tours Métropole Val de Loire, ses élus (les mêmes qu'avant, en attendant une augmentation de leur nombre en 2020) se retrouvent ce mercredi soir au siège de l'agglo aux Deux-Lions pour le premier conseil métropolitain, le nouveau nom du conseil communautaire. 20 points seront à l'ordre du jour dès 19h30, dont le budget (la liste complète est ci-dessous).

A noter aussi que le site Internet agglo-tours.fr existe encore mais que son adresse a évolué : c'est désormais tours-metropole.fr (forcément !).

Ordre du jour :

INSTITUTIONS : rapporteur Monsieur Philippe BRIAND;
01) Adhésion du Conseil de Développement à la coordination nationale des Conseils de Développement.
01bis) Désignation représentants au conseil d'administration de l'association AFP-CFA.
02) Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 13 février 2017, des arrêtés n°A2017-01 à A2017-28 et des marchés attribués en janvier 2017.

FINANCES : rapporteur Monsieur Christian GATARD;
03) Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal - Budget transport - Budget assainissement - Budget crematorium.
04) Vote des taux de fiscalité.
05) Vote du Budget Primitif 2017.

ADMINISTRATION GENERALE : rapporteur Monsieur Alexandre CHAS;
06) Mutualisation - Rapport sur l'avancement du schéma de mutualisation.

RESSOURCES HUMAINES : rapporteur Monsieur Alexandre CHAS;
07) Créations et suppressions de postes.
08) Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel de la commune de La Riche dans le cadre des transferts de compétences.
09) Indemnité de départ volontaire.
10) Convention pour la gestion à titre payant du personnel du CCAS de Tours par le service de médecine et le service social de la  Communauté urbaine Tour(s)plus.

AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE : rapporteur Monsieur Alain GUILLEMIN;
11) Convention de délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau de communications électroniques à haut débit - Construction d'un réseau métropolitain pour l'interconnexion des sites communautaires et des sites publics des communes membres - Report d'un reliquat sur le Fonds d'extension.

POLITIQUE DE LA VILLE : rapporteur Monsieur Wilfried SCHWARTZ;
12) Rapport 2016 de mise en œuvre de la Politique de la ville sur l'agglomération tourangelle.

CULTURE : rapporteur Monsieur Cédric DE OLIVEIRA;
13) Attribution  de la subvention de fonctionnement 2017 au Point Haut.
14) Attribution de la subvention de fonctionnement 2017 au  Centre Dramatique Régional de Tours (CDRT).
15) Attribution subvention de fonctionnement 2017 au Centre de Création Contemporaine Olivier Debré.
16) Attribution subvention fonctionnement 2017 au 37ème Parallèle.
17) Adoption convention d'objectifs et de moyens 2017 2018 Ecole supérieure des Beaux-Arts Tours Angers Le Mans.

ENERGIE : rapporteur Monsieur Jean-Luc GALLIOT;
18) Programme de renforcement de la sécurité des ouvrages de distribution publique de gaz naturel suite au décret n°2012-615.

EAU - ASSAINISSEMENT : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET;
19) Convention de gestion du système d'endiguement.

GEMAPI : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET;
20) Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation.