La soirée de lundi s’annonce longue.
C’est un sujet essentiel et important que l’on a déjà traité en détails par ici : lundi soir, dès 19h30 aux Deux-Lions, le conseil communautaire de Tour(s)Plus se penchera sur la stratégie pour gérer les risques d’inondations dans l’agglo tourangelle, essentiel alors que l’on a été concerné de très près en juin dernier (La Gloriette sous les eaux, souvenez-vous…). Un gros morceau pour les élus dès l’ouverture de la réunion… et ce ne sera pas tout, 31 points sont à l’ordre du jour, et les voici :
INSTITUTIONS : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET;
01) Création d’une commission de délégation de service public spécifique réseau de chaleur – Conditions de dépôt des listes.
02) Création d’une commission de délégation de service public réseau de chaleur – Election des membres.
INSTITUTIONS : rapporteur Monsieur Philippe BRIAND;
03) Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 3 octobre 2016, des arrêtés n°A2016-61 à A2016-67 et des marchés attribués en septembre 2016.
FINANCES : rapporteur Monsieur Christian GATARD;
04) Budget principal – Admission en non-valeur.
05) Budget annexe de l’assainissement – Admission en non-valeur.
06) Budget Assainissement – Exercice 2016 – Décision Modificative N°2.
07) Attribution de fonds de concours aux Communes.
08) Fonds de concours pour le fonctionnement des aires d’accueil des gens du voyage.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : rapporteur Monsieur Serge BABARY;
09) Convention publique d’aménagement du parc d’activités Pierre et Marie Curie à Tours – Compte rendu annuel à la collectivité 2015 et avenant n°7.
10) Convention publique d’aménagement du parc d’activités Monconseil à Tours – Compte rendu annuel à la collectivité 2015 et avenant n°2.
11) Convention publique d’aménagement du parc d’activités de la Liodière et ateliers relais à Joué- Lès- Tours – Compte rendu annuel à la collectivité 2015.
12) Convention publique d’aménagement du parc d’activités de la Vrillonnerie Sud à Chambray-Lès-Tours- compte rendu annuel à la collectivité 2015.
13) Convention publique d’aménagement du parc d’activités des Deux Croix à Fondettes – Compte rendu annuel à la collectivité 2015 et avenant n°4.
14) Convention publique d’aménagement du parc d’activités Les Deux Croix à Fondettes – Avenant n° 1 à la convention d’attribution d’une avance de trésorerie.
15) Convention publique d’aménagement du parc d’activités économiques communautaire à Fondettes – compte rendu annuel à la collectivité 2015, avenant n°1 à la concession et désignation des représentants de la communauté d’agglomération à la commission d’appel d’offres de la Société d’Equipement de Touraine.
16) Convention publique d’aménagement du parc d’activités Saint-François à La Riche – Compte rendu annuel à la collectivité 2015.
17) Convention publique d’aménagement du parc d’activités Arche d’Oé 2 à Notre Dame d’Oé – Compte rendu annuel à la collectivité 2015.
18) Convention publique d’aménagement du parc d’activités du Cassantin à Chanceaux sur Choisille et Parçay Meslay – Compte rendu annuel à la collectivité 2015.
19) Concession d’aménagement relative à l’extension du parc d’activités Les Gaudières à Mettray – compte rendu annuel à la collectivité locale 2015 et approbation de l’avenant 1 à la concession.
20) Convention publique d’aménagement du parc d’activités Les Pins à Luynes – Compte rendu annuel a la collectivité 2015.
21) Site Mame – Avenant n°3 à la Convention publique d’aménagement – Avenant n°2 à la convention d’avance de trésorerie.
INFRASTRUCTURES : rapporteur Monsieur Fréderic AUGIS;
22) Intégrations dans la voirie communautaire au titre de l’année 2016.
SPORT : rapporteur Madame Marie-France BEAUFILS;
23) Délégation de service public pour la gestion du golf communautaire de la Gloriette : choix du délégataire.
24) Délégation de service public pour la gestion du centre aquatique du Carré d’Ô : avenant n°1.
AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE : rapporteur Monsieur Alain GUILLEMIN;
25) Aménagement numérique du territoire – Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d’un réseau métropolitain de communications électronique à haut débit – Approbation de l’évolution de l’offre et du catalogue des tarifs du délégataire.
HABITAT : rapporteur Monsieur Christian GATARD;
26) Bilan 2015 du Programme Local de l’Habitat 2011-2016.
27) Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération au sein du Conseil d’administration de Tour(s)Habitat.
RESSOURCES HUMAINES : rapporteur Monsieur Alexandre CHAS;
28) Contrat d’assurance statutaire.
ASSAINISSEMENT : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET;
29) Modification du règlement d’assainissement collectif sur le territoire de la Communauté d’agglomération.
30) Modification du règlement d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté d’agglomération.
DEVELOPPEMENT DURABLE : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET;
31) Mutualisation – Tarification à compter du 1er janvier 2017 des temps d’activité périscolaires (TAP) de sensibilisation au développement durable proposés aux communes membres non adhérentes au service commun d’Education à l’Environnement et au Développement Durable.
Photo : Jacques Chevtchenko sera l’un des deux présentateurs du plan anti-inondations.
